Déposée le 6 avril 2006 par BEN OMRANE Ali
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PALME DE PERSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-19 du 12 mai 2006.
Le déposant est BEN OMRANE Ali domicilié(e) 2 rue Affre - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France.
La marque PALME DE PERSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3421660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEN OMRANE Ali - 2 rue Affre - 75018 - PARIS - France
SAS ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2016 n°2612292 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-08
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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